REVISION GENERALE DU PLU – DOSSIER D’ENQUÊTE PUBLIQUE DU 27/10/2025 AU 28/11/2025

Pièce A : NOTE INTRODUCTIVETélécharger
Piece B : PIÈCES ADMINISTRATIVESTélécharger
Pièce C : DOSSIER PLUTélécharger

1. RAPPORT DE PRÉSENTATION

Partie 1Télécharger
Partie 2Télécharger
Partie 3Télécharger

2. PADD

2. PADDTélécharger

3. OAP

3. OAPTélécharger

4. RÈGLEMENT

4 : RÈGLEMENTTélécharger
4.1 : RÈGLEMENT ÉCRITTélécharger
4.2 : RÈGLEMENT GRAPHIQUE – PLAN GÉNÉRALTélécharger
4.3 : RÈGLEMENT GRAPHIQUE – PLAN CENTRE VILLAGE
4.4 : RÈGLEMENT GRAPHIQUE – RISQUES ALÉAS FEU DE FORÊTTélécharger
4.5 : RÈGLEMENT GRAPHIQUE – RISQUES ALÉAS CHUTES DE BLOCS – RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES – INONDATION PAR DÉBORDEMENT COURS D’EAU – RUISSELLEMENT ET ÉROSION DES BERGESTélécharger
ANNEXE 1 : DÉLIBERATION – BILAN DE LA CONCERTATIONTélécharger

5. ANNEXES

5 : PDF +SOMMAIRE ANNEXESTélécharger
5.1 : SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUETélécharger
5.1.1 : LISTE ET CARTE DES SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUETélécharger
5.1.2 : INFORMATIONS RELATIVES À LA SERVITUDE AS1Télécharger
5.1.3 : INFORMATIONS RELATIVES À LA SERVITUDE I1Télécharger
5.1.4 : INFORMATIONS RELATIVES À LA SERVITUDE I3Télécharger
5.1.5 : INFORMATIONS RELATIVES À LA SERVITUDE T1Télécharger
5.1.6 : INFORMATIONS RELATIVES À LA SERVITUDE T7Télécharger
5.1.7 : INFORMATIONS RELATIVES À LA SERVITUDE PM1Télécharger
5.2 : ZONES À RISQUE D’ EXPOSITION AU PLOMBTélécharger
5.3 : MISE À JOUR SCHÉMAS DIRECTEURS DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT Télécharger
5.4 : SCHÉMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALESTélécharger
5.5 : PÉRIMÈTRES DES SECTEURS CONCERNÉS PAR LES OLDTélécharger
5.6 : ALÉA FEU DE FORÊTTélécharger
5.7 : PAC CHUTES DE BLOCSTélécharger
5.8 : DÉLIBERATION TRAVAUX DE CLÔTURES SOUMIS À DP Télécharger
Pièce D : MENTION DES TEXTES
Pages de Piece E1 : AVIS de la MRAE- des PPA- des autorités spécifiques et réponses envisagéesTélécharger
Pages de Piece E2 : AVIS de la MRAE- des PPA- des autorités spécifiques et réponses envisagéesTélécharger
Pièce F : REGISTRE D’ENQUÊTETélécharger
REGISTRE : FEUILLET D’OUVERTURETélécharger
REGISTRE : OBSERVATIONSTélécharger